Chapitre I – Dénomination, siège, objectif et duration

Article 1er
L’Association de Récréation nommée Banda dos Artistas Funchalenses, fondée le 18 février 1850, est renommé Banda Municipal do Funchal Artistas Funchalenses.

Article 2ème
L’Association aura son siège dans la ville du Funchal, Rue 31 de Janeiro numéro 117, Santa Luzia, et l’Assemblée Générale peut le changer, ou créer délégations partout le territoire de la Région Autonome de Madeira.

Article 3ème
L’Association vise à ce qui suit:
a) Instruire ses associés dans l’art musical.
b) Se présenter dignement au publique, avec concerts, éclaircissant fêtes populaires, fêtes de charité, jours festifs et autres.
c) Promouvoir des programmes culturels et récréatifs destinés aux associés et ses familles.
d) Soutenir les associés exécutants, en cas de besoin de ces, et dans la mesure de ses possibilités.
e) Coopérer et articuler son activité avec celle des associations régionales, nationales et internationales liés.

Article 4ème
L’Association n’est pas à but lucratif.

Article 5ème
L’Association durera indéfiniment.

Chapitre II – Des membres de l’association

Article 6ème
a) Peut-être membres les personnes singulières et collectives qui affirment son adhésion au statut de l’Association.
b) L’Association n’acceptera pas comme membres organisations syndicales, partisan ou religieux.

Article 7ème
a) L’Association sera composée par les catégories d’associés suivantes:
1er. Exécutants
2ème. Effectifs
3 ème. Protecteurs
4 ème. Méritoires
5 ème. Honoraires
b) Sont associés exécutants lesquels qui prendre une part active aux fonctions de l’Association, montrant classe artistique relevant afin d’être considéré comme des musiciens.
c) Sont associés effectifs lesquels qui commence son apprentissage musical, bien comme lesquels qui, montrant intérêt par l’art et culture musicales, rejoindre l’association par moyen du paiement du taux d’adhésion respective et quota mensuelle.
d) Sont associés protecteurs tous qui aide régulièrement l’Association dans son progrès et perfectionnement.
e) Sont associés méritoires tous les gens qui, même occasionnellement, ont fourni à l’Association tout bénéfice d’importance reconnue, et que l’Assemblée Générale lui considère.
f) Sont associés honoraires tous qui, occupant une place prépondérante dans la vie sociale, politique ou religieuse de la Région Autonome de Madeira, ont développé un travail conjoint de mérite précieux pour la société et contribuent à l’agrandissement et projection artistique de l’Association, et qui, comme ça, sont considérés par l’Assemblée Générale.

Article 8ème
Les associés Protecteurs, Méritoires et Honoraires peuvent participer dans les réunions de l’Assemblée Générale, sans droit de vote, ne peuvent pas, également, élire et être élus pour les organes sociaux.

Article 9ème
a) L’admission des associés est de la responsabilité de la Direction, à la demande des parties intéressées.
b) L’admission des associés doit être effectuée sur paiement d’un taux d’adhésion fixée par l’Assemblée Générale.
c) De la délibération de la Direction qui approuve ou pas l’admission d’un associé avec possibilité d’appel pour la première Assemblée Générale à être réaliser après la connaissance de la délibération.

Article 10ème
Sont droits des membres de l’Association:
a) Participer dans les Assemblées Générales et élections;
b) Élire et être élu pour les organes sociaux;
c) Profiter des installations et des services de l’Association;
d) Participer dans les activités associatifs;
e) Appeler des délibérations de la Direction à l’Assemblée Générale;
f) Profiter de toutes les autres prérogatives qui sont conférés par la loi, par les statuts ou par règlement interne.

Article 11ème
Sont obligations des membres de l’Association:
a) Payer les quotas établies et autres contributions déterminés par l’Assemblée Générale;
b) Exercer les rôles sociaux pour lequel ils ont été désignés;
c) Respecter les préceptes statutaires et les règlements de l’Association, bien comme les délibérations de ses organes;
d) Participer dans le fonctionnement de l’Association, contribuent à la réalisation de ses objectifs;
e) Remplir toutes les autres obligations qui sont liés par la loi, les statuts présents, ou du règlement interne.

Article 12ème
a) Peut être exclus de l’Association les membres qui manque à la conformité de quelque des devoirs établis dans l’article précédent.
b) Le retard de paiement des quotas et autres contributions déterminées par un période supérieur à trois mois constitue faute grave que détermine l’exclusion immédiate de l’associé.
c) L’exclusion des membres est de la responsabilité de la Direction, mais de sa délibération peut avoir la possibilité d’appel, avec effet suspensif, pour la première Assemblée Générale à réaliser.

Chapitre III – De l’organisation et fonctionnement

Section I – Dispositions générales

Article 13ème
Sont organes sociaux de l’Association:
a) L’Assemblée Générale;
b) La Direction;
c) Le Conseil Fiscal.

Article 14ème
a) Les titulaires des corps sociaux sont élus par Assemblée Générale, par périodes de trois ans, parmi les associés exécutants et effectifs, être autorisé la réélection.
b) En plus des titulaires effectifs mentionnés dans les articles 17ème, 22ème et 26ème, peut l’Assemblée Générale élire titulaires suppléants, dans le nombre maximum d’un, deux et un, respectivement pour le conseil de l’Assemblée Générale, la Direction et le Conseil Fiscal.
c) Les titulaires suppléants vont commencer les fonctions dès qu’il produit effets la renonce des titulaires effectifs, cessant son mandat dans le terme des mandates des titulaires effectifs.

Section II – De l’Assemblée Générale

Article 15ème
L’Assemblée Générale est constitué par tous les membres en pleine jouissance de leurs droits.

Article 16ème
C’est à l’Assemblée Générale toutes les délibérations non inclus dans les attributions légales ou statutaires de la Direction et du Conseil Fiscal et, spécialement:
a) Élire et rejeter les titulaires des organes sociaux;
b) Approuver le programme annuel et le budget;
c) Approuver le rapport, le bilan et les comptes de la Direction;
d) Changer les statuts;
e) Dissoudre l’Association et nommer liquidateurs, établant la destination des biens matériaux et procédures à suivre, dans les termes de la loi en vigueur;
f) Autoriser l’Association à demander aux membres des organes sociaux par des faits pratiqués dans l’exercice du rôle;
g) Fixer le montant des quotas et des contributions supplémentaires des membres par moyen de proposition de la Direction.

Article 17ème
Le conseil de l’Assemblée Générale est constitué par un Président, un Vice-Président et un Secrétaire.

Article 18ème
a) L’Assemblée Générale se réunit en session ordinaire:
1er. Jusqu’à 31 décembre chaque année, pour l’approbation du programme d’activités, du budget et des contributions pour l’ ‘année suivante;
2ème. Jusqu’à 31 mars chaque année pour l’approbation du budget, bilan et comptes de la Direction et opinion du Conseil Fiscal de l’année précédente.
b) L’Assemblée Générale se réunit en session extraordinaire chaque fois que le Président du conseil le convoque, par son initiative ou par demande la Direction, du Conseil Fiscal ou d’un ensemble de membre dans la pleine jouissance de ses droits, pas moins d’un cinquième de sa totalité.

Article 19ème
a) La convocation de l’Assemblée Générale est faite par moyen d’avis postal, délivré à chacun des associés au moins huit jours en avance, indiquant dans un tel avis le jour, heure et lieu de la réunion et du respective ordre du jour, et, aussi par convocation publiée dans l’un des journaux quotidiens locaux, au moins quinze jours en avance, indiquant, aussi, le jour, heure et lieu de la réunion et la respective ordre du jour, doit également être apposé en lieu propre dans la siège.
b) Si le Président du conseil non convoque l’Assemblée, dans les cas que doive le faire, à tout titulaire des organes sociaux est licite effectuer la convocation.
c) La présence de tous les membres sanctionne toute irrégularité de la convocation, à condition qu’aucun d’entre eux ne s’oppose à la réalisation de l’Assemblée.

Article 20ème
a) En première convocation, l’Assemblée ne peut pas fonctionner sans la présence de, au moins, le nombre de membres qui représente la moitié du total des votes.
b) En deuxième convocation, peut l’Assemblée fonctionner et délibérer valablement avec n’importe quel nombre de membres, une demi-heure après l’heure fixé pour la première convocation, puisque tel possibilité apparaisse dans l’avis de convocation.
c) Il est permis à tout membre être représenté par un autre membre, par lettre reçue par la poste ou remis personnellement au Président du conseil par l’associé, dans lequel il est mentionné le représentant, le jour, heure et lieu de la réunion et l’ordre du jour.

Article 21er
a) Sauf tel que prévu aux paragraphes suivants, les délibérations de l’Assemblée Générale sont prises à la majorité absolue des voix des membres présentes ou représentés.
b) Les délibérations sur les changements des statuts manquent des trois quarts des voix des membres présentes ou représentés.
c) La délibération sur la dissolution de l’Association ne peut être prise qu’à l’Assemblée Générale Extraordinaire, spécialement convoqué par l’effet et manque d’approbation par trois quarts des votes de tous les membres.
d) En cas d’égalité des voix, le Président du conseil a voix de qualité.

Section III – De la Direction

Article 22ème
a) La Direction est composée par un minimum de cinq et un maximum de septe membres des quels un sera le Président.
b) Le Directeur Artistique fera partie de la Direction par héritage des fonctions.
c) La Direction doit présenter, dans l’ensemble de ses membres, une majorité des associés exécutants.

Article 23ème
C’est la responsabilité de la Direction administrer l’Association et assurer la poursuite de ses objectifs et, spécialement:
a) Representer l’Association;
b) Gérer le Personnel, les biens matériels de l’Association et surveiller sa comptabilité, peut acheter des véhicules automobiles;
c) Remplir et exécuter les dispositions statutaires et les délibérations de l’Assemblée Générale;
d) Élaborer règlements internes, bien comme le rapport, le bilan et les comptes annuelles;
e) Élaborer et exécuter le programme annuel et le budget de l’Association;
f) Élaborer la proposition de quotas et autres contributions des membres de l’Association;
g) Admettre et supprimer membres dans les termes des statuts;
h) Exercer fonctions et pratiquer les autres actes lui déterminés, dans les termes de la loi, des statuts ou du règlement interne.

Article 24ème
a) La Direction réunit, au moins, une fois par trimestre, convoqué par le Président et seulement être capable de délibérer avec la présence de la majorité de ses membres.
b) Les délibérations sont prises à la majorité des voix des membres présentes, et il ne peut y avoir d’abstention.
c) Chaque membre de la Direction a un vote, mais le Président a le droit de vote de qualité.
d) La Direction peut déléguer, par minute, pouvoirs en un ou plus de ses membres ou dans toute autre personne et autoriser la subdélégation de ces pouvoirs, établant, dans chaque cas, les respectifs limites et conditions.
e) Chaque membre de la Direction peut être attribué des rôles correspondant à un ou plusieurs services de l’Association.

Article 25ème
a) Pour obliger l’Association sont nécessaires les signatures de deux membres de la Direction.
b) Les actes de simple expédient et, en général, ceux qui n’engagent pas la responsabilité de l’Association, peuvent être signés par juste un membre de la Direction.

Section IV – Du Conseil Fiscal

Article 26ème
Le Conseil Fiscal est constitué par un Président et deux Voyelles.

Article 27ème
Incombe au Conseil Fiscal, en général, superviser les actions de la Direction ou pratiqués par son mandat ou délégation, et spécialement:
a) Examiner et vérifier les écrits de l’Association, les livres de comptabilité, bien comme les documents sur lesquels ils sont basés;
b) Élaborer opinions sur le budget, le rapport, le bilan et comptes de la Direction;
c) Assister aux réunions de la Direction chaque fois que nécessaire;
d) Donner opinion à la Direction sur quelque consultation présenté;
e) Exercer les fonctions et pratiquer les actes lui assignés.

Article 28ème
a) Le Conseil Fiscal réunit, au moins, une fois par semestre et chaque fois que le Président le convoque, ne peut que délibérer avec tous les membres présentes.
b) Les délibérations sont prises à la majorité des voix des membres, ne peut y avoir d’abstention.

Chapitre IV – Du patrimoine de l’association

Article 29ème
Sont recettes de l’Association:
a) Les contributions des associés;
b) Revenu de biens ou de capitaux propres;
c) Toute subvention, dons et legs de toute origine et nature qui lui sera affecté;
d) Le paiement de services fournis par l’Association, dans ses activités actuelles;
e) Le produit d’activités organisées par l’Association quand sont susceptibles de revenus;
f) Tout autre revenu non interdit par la loi.

Article 30ème
L’Assemblée Générale qu’approuve le rapport, bilan et comptes de la Direction décide de la proposition de la Direction de l’application à l’équilibre respectif, le cas échéant, et sur les contributions supplémentaires à payer par les associés pour couvrir toutes les pertes vérifiées.

Chapitre V – Dispositions générales et transitoires

Article 31er
L’Association peut se fédérer en associations similaires, nationaux et internationaux.

Article 32ème
a) Dans le période maximum de trois mois à compter de la date de publication de ces statuts dans le « Jornal Oficial da RAM », devrait la direction actuelle tenir des élections générales pour la constitution des organes sociaux définis dans ces statuts.
b) Dans tous les cas non spécifiquement prévus dans ces statuts et dans la loi s’applique le Règlement Interne à présenter par l’actuelle Direction à l’Assemblée Générale dans les trois mois.