Chapitre I – Siège, dénomination et objectifs </ strong>

Article 1 </ strong>
La Recreation Association, appelée la Municipal Band de Ponta do Sol (Philharmonie Principe de Odemburgo), fondée le 1er décembre 1882, a son siège dans le village de Ponta do Sol et sera régie par ces règlements.

Article 2 </ strong>
Les buts de la bande sont les suivants:

a) Instruire ses membres dans l’art musical, afin qu’ils puissent se présenter contiguement en public;
b) Libres ou renumérotés, comme le décide l’Assemblée générale, des camps, des partis de charité nationaux, etc.

Article 3 </ strong>
Il n’aura ni fins politiques ni religieuses.

Chapitre II – Membres, leurs classes et admissions </ strong>

Article 4 </ strong>
La Bande Municipale de Ponta do Sol, sera composée d’un nombre limité de membres, des classes à savoir: Cadres, Apprentis et Contributeurs:
Interprètes: ce sont les membres actuels qui participent à la bande et tous les membres de la classe artistique qui vivent décemment, jouissent d’une bonne réputation morale et civile et qui sont déjà considérés comme des musiciens, étaient déjà admis dans cette bande.
b) Les apprentis: ce sont les individus qui font dans cette Bande leur apprentissage musical, qui, lorsqu’il est apte et par la détermination du régent, commence à prendre part aux répétitions générales, au camp, etc .; être considéré comme des partenaires d’exécution lorsque la Direction, selon le régent, le juge opportun.
c) Contributeurs: tous les individus non-artistiques qui vivent décemment et jouissent d’une bonne réputation morale et civile, plus grands ou émancipés, et contribuent mensuellement au quota pécuniaire fixé par l’Assemblée Générale.

Article 5 </ strong>
L’admission des partenaires – exécuteurs testamentaires ou contribuables – se fera par une proposition transmise au Conseil par deux associés dans l’exercice de leurs droits, mentionnant le nom, l’âge, l’état, le domicile et la profession d’admission, propositions soumises à l’Assemblée Générale à cet effet, il se réunira extraordinairement le premier dimanche après sa livraison.

Un seul paragraphe </ strong>
Si la proposition est rejetée par l’Assemblée générale, il n’y aura pas d’appel.

Article 6 </ strong>
L’admission des apprentis est faite par le régent sans nécessité formalisée visée à l’article 5, et peut également les licencier en cas d’incapacité artistique, de désobéissance ou de tout acte accompli par eux contre les dispositions des présents statuts. ou contre le bon nom et la réputation de la bande.

Chapitre III – Des devoirs et des droits des partenaires </ strong>

Article 7 </ strong>
Tous les membres sont tenus de:

a) Observez strictement ces statuts.
b) Se conformer aux instructions de la Direction, quand elles ne sont pas contraires à l’esprit de la même.
c) Promouvoir quand elle est propre à la prospérité morale et matérielle de la bande.
d) Garder une décence appropriée dans les salles de son siège ou là où il est représenté.
e) Ne discutez pas de questions de nature politique ou religieuse.
f) Ne pas présenter dans les salles de la bande, les personnes de réputation douteuse ou de présentation moins décente.
g) Traiter le personnel de service avec civilité.
h) Aviser par écrit la direction, lorsqu’elle a l’intention de cesser de faire partie de la compagnie, et estime qu’elle retire ses obligations à la bande.
i) Payer mensuellement le quota désigné par l’assemblée générale.
j) Servir les postes pour lesquels ils sont nommés ou élus gratuitement.
k) Un membre qui, pour une circonstance reconnue, ne peut pas payer son quota, doit participer par écrit à la Direction, ce qui l’exonérera de ce paiement, tout en restant dans la jouissance de ses droits d’adhésion.
l) Les membres intérimaires et les apprentis ne sont pas obligés de payer le quota, mais ils peuvent le faire de leur plein gré.

Article 8 </ strong>
Tous les membres ont droit à:

a) Assistez à la maison de la société.
b) Proposer aux membres les personnes qui remplissent les conditions requises à l’article 4 a) et c).
c) Participer à l’Assemblée Générale, à condition qu’ils n’aient pas trois actions en retard.
d) Assister aux sessions et célébrations qui ont lieu dans la société et qui sont dédiées aux partenaires.
e) Pour se plaindre au Conseil par écrit, contre l’admission de tout membre.

Chapitre IV – Assemblée générale </ strong>

Article 9 </ strong>
L’Assemblée Générale est la réunion de tous les partenaires contributeurs et exécutants, dans la jouissance de leurs droits, convoquée par le Président ou en son temps personnel.

Un seul paragraphe </ strong>
Aucun membre ne peut être représenté par d’autres moyens que sa présence.

Article 10 </ strong>
L’Assemblée Générale délègue ses pouvoirs:

a) A une table composée d’un président, d’une secrétaire et de ses suppléants, ceux-ci ne fonctionnant qu’en l’absence ou en empêchement du personnel.
b) Dans un organe administratif composé de trois membres effectifs et trois suppléants Article 12 </ strong> Il est de la compétence exclusive de l’Assemblée Générale: a) Connaître les affaires de la Bande, les rapports du Conseil d’Administration et du Conseil Fiscal b) Élire chaque année le Conseil d’Administration du Conseil Fiscal c) Sanctionner les règlements de la compagnie d) Déliber la sanction de suspension ou d’expulsion des membres lorsqu’il y a un motif sérieux. Observer les propositions concernant les membres effectifs et les contribuables et décider de leur admission La convocation et le fonctionnement </ strong> Article 13 </ strong> L’Assemblée générale se réunira habituellement et extraordinairement:

Article 14 </ strong> L’Assemblée générale doit tenir une première réunion avec au moins les deux tiers des membres et, deuxièmement, huit jours après la première, un nombre quelconque. Article 15 </ strong> les membres qui sont des contribuables lorsque le sujet n’est pas de nature artistique et qui peuvent, quand ils le sont, travailler uniquement avec des membres performants, et en tout cas, le Conseil doit être présent. Article 16 </ strong> Toute session convoquée sans autorisation est nulle et non avenue et les résolutions qui y sont adoptées ne produisent aucun effet, et les organes de direction leur refusent la conformité. > Chapitre V – Conseil fiscal </ strong> Article 17 </ strong> Le Conseil fiscal est composé de trois membres et de trois suppléants: un président, un secrétaire et un rapporteur. 18º </ p>

a) Examiner la comptabilité de la direction, chaque fois qu’elle le juge opportun, et pour cette occasion, l’un des administrateurs doit être présent. par le Conseil d’Administration, la convocation de l’Assemblée Générale quand elle le juge nécessaire c) Répondre et donner son avis sur toute consultation faite par le Conseil lors de ses sessions, sur demande d) Formuler le rapport de sa gestion et le soumettre à l’approbation de l’Assemblée Générale. Chapitre VI – Direction </ strong> Article 19 </ strong> L’Administration Générale de la Bande Municipale de Ponta do Sol sera exercée par une Direction élue annuelle, , un secrétaire et un trésorier et leurs suppléants respectifs. Article 20 </ strong> La Direction exerce ses fonctions pour une période d’un an et peut être réélue pour la même durée. élection légale à la société (a) Administrer la société (b) Formuler les règles de fonctionnement du service interne, qu’il soumet à l’examen de l’Assemblée générale. tout conflit ou désaccords entre les partenaires, les résoudre avec la plus grande tolérance et imparcialidade.d) Inviter les actes solennels des entités qu’il juge Banda convenientes.e) fournir au conseil de surveillance chaque fois qu’il exige, les dossiers et documents Chapitre VII – Élections et biens </ strong> Article 22 </ strong> Seul le Président de l’Assemblée générale de l’Assemblée générale élues et éligibles les membres indiqués à l’article 9 Article 23 </ strong> Les élections à toutes les fonctions de l’entreprise se feront au scrutin secret. Article 24 </ strong> L’Assemblée générale peut juger dans ces élections qu’ils prennent un p Article 25 </ strong> Pour l’élection de tous les postes, la majorité absolue est requise au premier tour de scrutin, et seule la majorité relative au second tour est requise. Article 27 </ strong> Le conseil d’administration est chargé de vérifier si les électeurs admissibles jouissent pleinement de leurs droits. </ Strong> Chapitre VIII – Sanctions des membres contributeurs </ strong> Article VIII </ strong> Chapitre VIII – Sanctions des membres contributeurs </ strong>

a) Ceux qui doivent trois honoraires mensuels et qui, par écrit, sont avisés par le conseil d’administration de ne pas se conformer dans les quinze jours à compter de la date de l’avis. c) Ceux qui, par leur mauvais comportement dans la maison de la société ou là où il est fait représenter, méritent la censure et si Paragraphe 1 </ strong> Dans ce cas, le membre est immédiatement suspendu de ses garanties et l’Assemblée générale décide de la Chapitre IX – Sanctions des partenaires d’exécution </ strong> Article 30 </ strong> Sanctions des partenaires d’exécution </ strong> Les dispositions des articles 29 s’appliquent également aux membres d’exécution Article 31 </ strong> Les sanctions suivantes seront appliquées aux partenaires d’exécution: sans raison valable de tester une amende de 2 $ 50.b) Apparaissant après avoir passé plus de 15 minutes au-delà de l’heure prévue va payer une amende de 1 00.c $) pour le manque de respect pour le conducteur, ou celui qui représente, ou à l’extérieur de la salle de répétition pour payer une amende de 5,00 $ par imeira au lieu de 10 $ 00 pour le second, immédiatement supprimé quand sera reincidir.d) Pour les infractions à ses camarades avec des mots ou des coups, à l’intérieur du collège ou au bureau va payer une amende de 10 $ 00.e) Le partenaire qui soumettre en état d’ébriété en service va payer une amende de 10 $ 00.f) un actionnaire qui est présent dans le camp, concert public ou toute autre partie sans l’uniforme qu’il était déterminé à payer une amende de 5 00.g $) partenaire manquer le temps de commencer le camp ou un concert public payera l’amende de 50 $ .h) Pour chaque numéro que la bande a exécuté sans comparution, une amende de 1 $ 50 sera payée. Article 32 </ strong> Les plaintes des membres contre leurs collègues, devrait être adressée au régent particulier, qui, en cas de leur incapacité à les résoudre, les présentera au Conseil. Article 33 </ strong> Les membres recevront une indemnité de 5% Paragraphe 1 </ strong> Exceptions et ce bonus discount Chapitre X -. Droits, devoirs et règle des pénalités </ strong> Article 34 </ strong> Le Régent bénéficie de tous les droits inhérents aux partenaires et peuvent admettre ou rejeter les apprentis quel que soit . attention de la direction article 35 </ strong> est la règle:

a) surveiller le nettoyage et l’entretien des uniformes et des instruments qui participent à la direction des défauts observar.b ) Désigner les instruments que les membres doivent jouer C) Faire un effort pour présenter à la bande la distinction appropriée de décence, partout où il est nécessaire d’être entendu D) Nommer les membres aux fonctions, en tenant compte les membres de la vue qu’elle a droit, tout en tenant compte de leurs compétences et aptitudes musicales à la performance du service de fonctionner. article 36 </ strong> les amendes visées à l’article 31 sont appliquées deux fois au régent quand il est en cours. Air Chapitre XI – Fonds social </ strong> Article 38 </ strong> C’est un fonds social:

Chapitre XII – dispositions transitoires </ strong> article 39 </ strong> la bande municipale de Ponta do Sol, où l’Assemblée générale si le juge opportun, conduira à un effet de partie de célébration de sa fondation qui devrait avoir lieu le 1er Décembre Article 40 </ strong> Les instruments, étagères et autres meubles, ainsi que les partitions du fichier, etc. sont la propriété exclusive des Banda et aucun membre ne peut revendiquer des droits. Article 41 </ strong> Tout membre est autorisé à acquérir l’instrument que le chef d’orchestre lui propose, mais jamais aucun de ceux appartenant à la société. > article 42 </ strong> la vente ou le prêt de biens meubles appartenant à la société ne peut être faite avec l’approbation préalable de l’Assemblée générale. article 43 </ strong> Quand le manque absolu de ressources et épuisé tous les moyens légaux pour obtenir les contribuables et les partenaires, artistes se sont réunis à cet effet par l’Assemblée générale extraordinaire résolution par plus de deux tiers de leur nombre total, que la société ne peut pas continuer d’exister, qui va vendre tous les actifs de la bande. Article 44 </ strong> Une fois que cette liquidation a été effectuée et que toutes les dettes ont été payées, le solde, le cas échéant, sera livré à un établissement ou un organisme de bienfaisance au choix de l’Assemblée générale Article 45 L’Assemblée Générale peut révoquer, modifier ou suspendre l’exécution de tout article des présents statuts lorsqu’elle le juge opportun, et la convocation de l’Assemblée Générale doit être faite conformément à l’article 14.