Article 1
L’Association « Bande Orquestral de Câmara de Lobos – Os Infantes », a son siège sur le site de la Tour, paroisse et municipalité de Câmara de Lobos, et est régie par les présents statuts.

Paragraphe unique: L’Association « Banda Orquestral de Câmara de Lobos – Os Infantes » ne peut assumer des attitudes politiques.

Article 2
Les objectifs de l’Association « Banda Orquestral de Câmara de Lobos – Os Infante » sont: Favoriser l’enseignement et l’amélioration de la musique parmi ses membres – créer et maintenir le champ de sa spécialité (musique), un service avec un fort intérêt culturel et récréatif parmi ses associés et la population en général – pour accorder des bourses, des prix ou des incitations à ses associés ou aux étudiants étudiant des sujets de spécialité.

Article 3
Il y aura trois catégories de membres:

a) Interprètes
b) Contributeurs
c) Frais

Paragraphe premier: Ils sont des partenaires performants, ceux qui exercent des fonctions artistiques de l’Association.

Deuxième paragraphe: Les personnes physiques ou morales qui le souhaitent en payant un bijou et un quota minimum stipulé par l’Assemblée Générale sont des membres contributeurs de l’Association.

Paragraphe Trois: Les membres honoraires sont les personnes physiques ou morales qui ont rendu des services relatifs à l’Association, à la Science et à l’art musical et sont ainsi déclarés lors d’une Assemblée générale.

Article 4
L’admission des membres relève de la compétence de la Direction de l’Association, à la demande des intéressés.

Article 5
La décision du Conseil d’Administration sur la demande d’admission peut être faite par tout membre en pleine jouissance de ses droits, de faire appel à l’Assemblée Générale.

Article 6
L’association mettra en œuvre les organes suivants:

a) Assemblée générale,
b) Direction
c) Conseil fiscal

Article 7
(L’Association exercera ses fonctions par le biais des organes suivants: Je dis Septième) – L’Assemblée Générale est constituée par les partenaires exécutants et les contribuables, dans la pleine jouissance de leurs droits et en elle réside le pouvoir suprême de l’association.

Article 8
Le tableau de l’Assemblée Générale est composé de:

a) Président
b) Deux secrétaires.

Article 9
Les assemblées générales sont convoquées par le président, de sa propre initiative ou à la demande du Conseil, le Conseil de Surveillance, ou un minimum de trente membres, par un avis de poste émis pour chaque associé à au moins trente jours.

Article 10
À la Direction composée d’un président, d’un secrétaire, d’un trésorier et de deux voyelles, c’est l’administration et le développement de l’association et sa représentation à l’intérieur et à l’extérieur du tribunal.

Article 11
Les résolutions du Conseil d’Administration peuvent faire l’objet d’un appel à l’Assemblée Générale.

Article 12
Le comité de vérification, composé de trois membres, un président, un journaliste, un membre, je supervisera les activités de la Direction, en face de la loi, des lois et des règlements et donner son avis sur le rapport et les comptes annuels de la Direction.

Article 13
Les revenus de l’Association sont le produit de bijoux, de quotas, de dons ou de legs, ainsi que les revenus qui lui sont légalement attribués ou que le Conseil d’administration crée dans le cadre de sa compétence.

Article 14
Les violations des règles établies dans ces statuts et règlements internes, ainsi que les délibérations de l’Assemblée générale, donnent lieu aux sanctions suivantes en fonction de la gravité des infractions:

a) Avertissement
b) Suspension
c) Démission

Paragraphe unique: Les sanctions de l’alinéa a) sont de la responsabilité de la direction, le reste étant de la compétence de l’assemblée générale, sur proposition de la direction qui organisera le processus respectif avec l’audition du dossier.

Article 15
La dissolution volontaire de l’association « Banda Orquestral de Câmara de Lobos – Os Infentes », ne peut être décidée par l’Assemblée Générale, convoquée expressément à cet effet et doit être approuvé par une majorité des trois quarts de tous les membres.

Article 16
Le règlement, en cas de dissolution de l’Association, sera donnée de la manière prévue par la loi applicable, et satisfait la dette ou l’expédition des montants requis pour le paiement, le reste sera, selon la résolution de l’Assemblée générale, compte tenu de l’institution ou les institutions dont les buts sont directement liés aux intérêts des musiciens ou à l’étude et au développement de la musique.

Article 17
L’assemblée générale approuve, sur proposition de la direction, les règlements internes nécessaires à l’élaboration des normes statutaires.

Article 18
A défaut, les dispositions du code civil applicables aux associations s’appliquent.

Article 19
Les cinq premiers Les constituants fondateurs sont constitués en une direction provisoire, avec les attributions, propres à procéder à l’admission de nouveaux membres et à promouvoir jusqu’à la fin du mois d’août pour l’élection des organes de l’association.