Statuts – Banda Municipal Paulense

Statuts Actuels Approuvés à l'Assemblée Générale de l'année 1999

Article 1
La “Banda Municipal Paulense” est une association culturelle et récréatif dont le but principal est la promotion de la musique philharmonique instrumentale.

Article 2
Cette association a son siège au lieu de l’Église, paroisse de Paúl do Mar, municipalité de Calheta, et est constitué par temps indéterminé à partir de la date actuelle.

Article 3

a) Consistent en des règlements internes les conditions d’admission, de sortie et d’exclusion des associés.
b) Il peut y avoir des associés honoraires et méritoires, en plus des associés effectifs.
c) C’est une obligation des associés payer le quota annuel, dans les termes de l’Assemblée Générale.

Article 4
Sont organes sociaux de l’association l’Assemblée Générale, la Direction et le Conseil Fiscal.

Article 5

a) La duration des corps de gestion est de trois ans, et ses membres seront élus pendant le mois de décembre de la dernière année de chaque triennaux.
b) Les organes de gestion restent en fonctions à la possession de ceux qui devraient leur succéder.

Article 6
L’Assemblée Générale, organe souverain de l’association, est constituée par tous les associés dans pleine jouissance de leurs droits sociaux, étant sa Table composée par un président et deux secrétaires.

Article 7
L’Assemblée Générale se réunira ordinairement une fois par an jusqu’au 31 mars pour la discussion et approbation des comptes de gestion, et extraordinairement toujours que le président de la Table lui convoque, pour initiative propre ou à la demande de la Direction.

Article 8

a) L’Assemblée Générale ne peut que fonctionner et délibérer avec la présence de la majorité absolue des associés.
b) En l’absence de ce nombre l’assemblée se réunira une demi-heure plus tard avec n’importe quel nombre d’associés.
c) De toutes les réunions de l’Assemblée Générale seront rédigés les minutes dans livre propre et signés par les membres de la respective Table ou par qui les remplace.

Article 9
La Direction est constitué par cinq membres: un président, un vice-président, un secrétaire, un trésorier et un voyelle.

Article 10
Le Conseil Fiscal est constitué par trois membres: un président et deux voyelles.

Article 11
L’organisation et fonctionnement des activités statutaires doit être inclus dans les règlements internes à approuver par l’assemblée générale.

Article 12
Les cas omis seront résolus par l’assemblée générale conformément à la législation en vigueur.

Commencez à taper et appuyez sur Entrée pour Rechercher